Conseil municipal - 4 décembre 2017

Une séance publique du

Conseil municipal se tiendra le

Lundi 4 décembre 2017 à 18 h 30

En salle du Conseil

 

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 9 octobre 2017
  • Information du Conseil : arrêté de décision de virement de crédits
  1. Taxe forfaitaire de séjour – Refus du transfert de la taxe au profit de la Métropole Aix Marseille Provence - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  2. Acquisition d’un véhicule technique pour le Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) – Demande de subvention au Conseil départemental dans le cadre de l’aide à l’amélioration des forêts communales et à la défense contre les incendies - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  3. Redevances d’occupation du domaine public – Création d’un tarif pour les manifestations sur voie publique (vide-grenier, marchés…) et pour les occupations commerciales à long terme (étals, stockages…) - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  4. Approbation de la liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  5. Approbation de la charte du Conseil municipal junior – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  6. Convention avec le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour la médecine préventive et professionnelle – Décision du Conseil – Philippe CHARRIN
  7. Conventions de gestion avec la Métropole Aix Marseille Provence au titre des compétences transférées – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  8. Questions diverses