Conseil municipal - 7 novembre 2019

Une séance publique du Conseil municipal se tiendra le Jeudi 7 novembre 2019 à 19 h 30, en salle du Conseil

 

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 3 septembre 2019

  1. Acquisition de la parcelle n°AL110 – Chemin de l’Oratoire Sainte-Victoire – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’un avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention avec le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour l’adhésion au pôle santé – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention avec le centre de gestion des Bouches-du-Rhône pour une prestation de services d’aide à l’archivage – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention de fourrière pour les chiens – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention relative à l’usage des appuis d’éclairage public en bois ou en béton pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation de l’état d’assiette des coupes de bois de l’année 2019 – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Budget communal – Décision modificative n°3 – Décision du Conseil  - Rapporteur : Emmanuel SIMONNET
  1. Opération d’embellissement des façades et paysages de Provence avec le CAUE et le Département des Bouches-du-Rhône – Modification du taux de subvention de la commune – Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention de mise à disposition des courts de tennis avec l’association sportive de Vauvenargues - Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’amicale des sapeurs forestiers de Peyrolles – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Questions diverses