Révision du Plan Local d'Urbanisme

Révision du Plan Local d'Urbanisme

Consultez le dossier d'enquête publique dans son intégralité

Plan Local d’Urbanisme – Révision n°1

 

 

 

A. PIECES ADMINISTRATIVES

Note afférente à l'enquête publique établie au titre de l'article R123-8 du Code de l'environnement

Pièce n°1 : Délibération du Conseil municipal du 25/09/2009 prescrivant la révision du PLU et délibération complémentaire du 19/07/2011

Pièce n°2 : Débat du Conseil municipal sur les orientations du PADD en Conseil municipal du 5/03/2013

Pièce n°3 : Délibération du Conseil municipal du 13/10/2016 tirant simultanément le bilan de la concertation et arrêtant le projet de PLU

Pièce n°4 : Notification du PLU arrêté aux Personnes Publiques Associées en date du 13/10/2016

Pièce n°5 : Décision du Président du Tribunal administratif de Marseille en date du 5/01/2017 portant désignation des Commissaires enquêteurs

Pièce n°6 : Arrêté municipal du 7/02/2017 portant ouverture de l'enquête publique relative à l'élaboration du PLU

 

B. AVIS EMIS PAR LES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

Avis de la DDTM + note détaillée

Avis de la CDPENAF

Avis de l'INAO

Avis de l'ARS

Avis de la MRAe

Avis de la CCI

 

C. PLAN LOCAL D'URBANISME ARRETE

1. RAPPORT DE PRESENTATION

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. PLAN DE ZONAGE (DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT)

4.a. Zonage NO

4.b. Zonage NE

4.c. Zonage SO

4.d. Zonage SE

4.e. Zonage Village

4.f. Zonage Sambuc

5. REGLEMENT

6. LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES

7. ANNEXES

7A. Servitudes d’Utilité publique

7A1. Liste des SUP

7A2. Plan des SUP

7A3. Plan d’exposition aux risques (PPRmt)

7A4. Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain (ZPPAU)

7A5. Protection des captages

7B. Risques

7B1. Etude hydraulique

7B2. Risque feu de Forêt

7B3. Risque mouvements de terrain

7B4. Exposition au plomb

7C. Annexes Sanitaires

7C1. Notice des annexes sanitaires

7C2. Plan du réseau d’eau potable

7C3. Plan du réseau d’assainissement

7C4. Zonage assainissement

7C5. Aptitude des sols à l’assainissement non-collectif

7D. Annexes Complémentaires

7D1. Plan des périmètres (DPU, régime forestier, risque plomb)

7D2. Zones de préemption du département au titre des espaces naturels sensibles

7D3. Régime forestier

7D4. Droit de préemption fonds de commerces

 

Téléchargez également le flash spécial consacré à la révision du Plan Local d'Urbanisme ICI