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01
2016

Une réunion du Conseil municipal se tiendra en salle du Conseil le mardi 26 janvier 2016 à 19 h 30

Ordre du jour

Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 novembre 2015

  1. Electrification rurale – FACE AB Programme 2014 - Approbation de la convention de financement de travaux
  1. Enfouissement des réseaux téléphoniques coordonné avec les travaux « Electrification rurale » - Renforcement BTS poste « Avenue des Maquisards » - Approbation de l’avenant à la convention de financement de travaux
  1. Travaux de proximité – Approbation du programme de travaux et demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
  1. « Grand Site Sainte-Victoire, Grand Site de France et le tourisme durable en Pays d’Aix » – Approbation de la charte
  1. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016
  1. Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés et protégés – Approbation des statuts et adhésion
  1. Plan local d’urbanisme – Approbation de la modification simplifiée n°1
  1. Autorisation  de signature - Convention d’occupation précaire pour un logement communal (sous réserve)
  1. Approbation d’une convention pour la mise à disposition d’un terrain communal (sous réserve)

+ Questions diverses