Conseil municipal - 11 décembre 2018

Une séance publique du Conseil municipal se tiendra le Mardi 11 décembre 2018 à 18 h 30 en salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 16 octobre 2018
  1. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion n°17/1193 entre la Métropole et la commune au titre de la compétence « Services extérieurs défense incendie »
  1. Approbation de l’avenant n°1 à la convention de gestion n°17/1192 entre la Métropole et la commune au titre de la compétence « Eau pluviale » 
  1. Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et les communes membres au titre des transferts et des restitutions de compétences
  1. Budget communal – Décision modificative n°4
  1. Ressources humaines – Création d’un poste et mise à jour du tableau des effectifs
  1. Approbation de la convention de mise à disposition d’un logement communal au centre communal d’action sociale
  1. Approbation d’une subvention de fonctionnement à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers du Centre de secours Sainte-Victoire
  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
  1. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention  et de gestion des déchets ménagers et assimilés                                        
  1. Questions diverses