Conseil municipal - 22 mai 2017

Une réunion publique du Conseil municipal se tiendra

Le lundi 22 mai 2017

à 19 h 30 en mairie

 

  • Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 6 avril 2017
  1. Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement 2014-2018 – Approbation de la tranche 2017 - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Approbation d’une convention de fonds de concours entre la commune et le Département des Bouches-du-Rhône pour le reclassement de la RD10j dans la voirie communale - Décision du Conseil – Rapporteur : Emmanuel SIMONNET
  1. Transfert de la compétence "Infrastructures de charge nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables" au SMED13 - Décision du Conseil – Rapporteur : Jacques CRACOWSKI
  1. Location d’un local communal – Demande de remise gracieuse - Décision du Conseil – Rapporteur : Philippe CHARRIN
  1. Budget Caisse des Ecoles – Décision modificative n°1 – Décision du Conseil – Rapporteur : Emmanuel SIMONNET
  1. Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Versement du solde de la subvention accordée au titre de l’année 2016 – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Attribution d’une subvention de fonctionnement à Familles Rurales – Association de Vauvenargues – Approbation d’une convention d’objectifs – Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Attribution de subventions de fonctionnement à des associations - Décision du Conseil – Rapporteur : Geneviève AUBLETTE
  1. Questions diverses