Conseil municipal - 27 mars 2018

Une séance publique du Conseil municipal se tiendra le mardi 27 mars 2018 à 19 h 30 en salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu du conseil du 6 février 2018

  1. Budget communal – Approbation du compte de gestion 2017 dressé par M. le Receveur Principal
  2. Budget eau et assainissement – Approbation du compte de gestion 2017 dressé par M. le Receveur Principal
  3. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte de gestion 2017 dressé par M. le Receveur Principal
  4. Budget caisse des écoles – Approbation du compte de gestion 2017 dressé par M. le Receveur Principal
  5. Budget communal – Approbation du compte administratif 2017
  6. Budget eau et assainissement – Approbation du compte administratif 2017
  7. Budget centre communal d’action sociale – Approbation du compte administratif
  8. Budget caisse des écoles – Approbation du compte administratif 2017
  9. Clôture du budget annexe eau et assainissement – Transfert des résultats de clôture au budget principal de la commune – Réintégration du passif et de l’actif au budget principal de la commune
  10. Budget communal – Affectation du résultat 2017
  11. Budget centre communal d’action sociale – Affectation du résultat 2017
  12. Budget caisse des écoles – Affectation du résultat 2017
  13. Attribution d’un mandat spécial à Monsieur le Maire – Déplacement du 11 avril 2018
  14. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d’Aix – Définition de collaboration avec les communes
  15. Prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal du Territoire du Pays d’Aix – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
  16. Questions diverses