Révision du Plan Local d'Urbanisme

Révision du Plan Local d'Urbanisme

Consultation des documents

 

Approuvé par délibération n°2017/039 du 3 juillet 2017

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

3. ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. PLAN DE ZONAGE (DOCUMENT GRAPHIQUE DU REGLEMENT)

4A. Zonage NO

4B. Zonage NE

4C. Zonage SO

4D. Zonage SE

4E. Zonage Village

4F. Zonage Sambuc

5. REGLEMENT

6. LISTE DES EMPLACEMENTS RÉSERVÉS

7. ANNEXES

7A. Servitudes d’Utilité publique

7A1. Liste des SUP

7A2. Plan des SUP

7A3. Plan d’exposition aux risques (PPRmt)

7A4. Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain (ZPPAU)

7A5. Protection des captages

7B. Risques

7B1. Etude hydraulique

7B2. Risque feu de Forêt

7B3. Risque mouvements de terrain

7B4. Exposition au plomb

7B5. Risque sismique

7C. Annexes Sanitaires

7C1. Notice des annexes sanitaires

7C2. Plan du réseau d’eau potable

7C3. Plan du réseau d’assainissement

7C4. Zonage assainissement

7C6. Aptitude des sols à l’assainissement non-collectif

7D. Annexes Complémentaires

7D1. Plan des périmètres (DPU, régime forestier, risque plomb)

7D2. Zones de préemption du département au titre des espaces naturels sensibles

7D3. Droit de préemption fonds de commerces

7D4. Régime forestier

 

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Notice d'enquête

01_Délibérations

02_PADD

03_Bilan de l'arrêt

04_Notification aux PPA

Avis des PPA

05_Désignation du commissaire enquêteur par le Tribunal Administratif

06_Arrêté portant ouverture de l'enquête publique

AVIS DEFINITIF